Code de vie

Code de vie

École secondaire catholique Élisabeth-Bruyère

Cher étudiant(e),

L’École secondaire catholique Élisabeth-Bruyère se veut un lieu de construction identitaire, d’instruction, d’excellence en enseignement et de rayonnement communautaire. Le code de vie établit des attentes de comportement bien définies et indique les stratégies d’intervention dans un contexte de discipline progressive et de sécurité de l’école.

Le présent code de vie s’adresse à tous les membres de la communauté scolaire de l’École secondaire catholique Élisabeth-Bruyère, c’est-à-dire à la direction, au conseil d’école, au personnel scolaire, aux élèves, aux parents/tuteurs, aux bénévoles, aux visiteurs et à toutes autres personnes qui se trouvent sur le terrain ou dans les locaux de l’école, à bord des autobus scolaires ou à une activité autorisée, parrainée ou approuvée par l’école. Il vise aussi toutes les personnes impliquées dans d’autres circonstances où la participation à l’activité aura des répercussions sur le climat scolaire.

Ce code de vie a été élaboré de façon à permettre de :

a) viser la réalisation du plein potentiel de chaque élève sur tous les plans;

b) développer l'autodiscipline;

c) offrir un encadrement humain et ferme;

d) favoriser l'acquisition de valeurs chrétiennes et culturelles.

L’école traite tous les membres de la communauté scolaire avec respect et dignité. Le civisme implique une participation appropriée à la vie de la communauté scolaire. Les citoyens actifs et engagés connaissent leurs droits, mais encore plus importante, ils assument la responsabilité de la protection de leurs droits et de ceux d’autrui.

Reconnaissez aussi, que nous devons tous collaborer au bon fonctionnement de notre communauté. Exercez vos droits, respectez ceux des autres et assumez vos responsabilités. Le Code de vie ci-inclus regroupe et clarifie les règlements qui régissent notre vie en communauté. Il demeure toujours en vigueur durant les activités régulières et parascolaires de l’école et l’on s’attend à ce que toute la collectivité scolaire s’y conforme. Aidez-nous à créer et à maintenir un climat d’apprentissage positif et sain.

Vive les Loups!

Rôles et responsabilités

Les éléments qui suivent tracent les grandes lignes des droits et responsabilités des élèves et illustrent bien l’interdépendance de ces deux principes fondamentaux. Ils s’inspirent de l’article 23 du Règlement 298 de la Loi sur l’éducation et la Loi de 2009 modifiant la Loi

sur l’éducation (sécurité de nos enfants à l’école).

La direction

Elle assume le leadership du fonctionnement quotidien de l’école en :

· faisant preuve d’une attention et d’un engagement à l’excellence scolaire et à un climat d’enseignement et d’apprentissage sain;

· adoptant une approche qui ne tolère pas la violence, les propos racistes, le manque de respect envers un membre du personnel, le harcèlement sexuel et l’usage d’un langage vulgaire;

· rendant toutes les personnes relevant d’elle responsables de leur comportement et de leurs actes;

· communiquant régulièrement et de façon significative avec les membres de la communauté scolaire.

Le personnel

Le personnel maintient l’ordre dans l’école et veille à ce que les élèves se comportent d’une façon respectueuse et responsable. En tant que modèle, le personnel de l’école:

· aide les élèves à réaliser leur plein potentiel;

· communique régulièrement avec les parents;

· applique les mêmes normes en matière de comportement;

· fait preuve de respect envers les élèves, le personnel et les parents;

· prépare les élèves à assumer pleinement leurs responsabilités civiques.

Les élèves

Ils sont responsables de leur propre comportement et assument les conséquences de leurs actes. Ils doivent:

· arriver à l’école à temps, préparés et prêts à apprendre;

· être respectueux envers eux-mêmes, les autres élèves et les membres du personnel;

· s’abstenir d’apporter à l’école tout objet posant des risques pour la sécurité d’autrui;

· suivre les règlements de l’école et assumer la responsabilité de leurs actions.

Les parents/tuteurs/tutrices

Ils jouent un rôle important dans l’éducation de leur enfant et sont responsables de leur comportement. Ils ont le devoir d’appuyer les efforts du personnel de l’école visant à maintenir un climat d’apprentissage sain et respectueux pour tous les élèves. Ils doivent:

· veiller au bon travail et à la réussite scolaire de leur enfant;

· s’assurer à ce que leur enfant soit vêtu convenablement et bien préparé pour l’école;

· veiller à l’assiduité et à la ponctualité de leur enfant;

· avertir l’école de l’absence ou du retard de leur enfant;

· se familiariser avec le code de vie et les règlements de l’école;

· encourager leur enfant à suivre les règles de comportement.

DISCIPLINE PROGRESSIVE

ENVIRONNEMENT SCOLAIRE POSITIF

· réviser annuellement le code de vie de l’école

· offrir des programmes de prévention et d’intervention en matière d’intimidation

· assurer la mise en œuvre des programmes sur les habiletés sociales

· célébrer les réussites

· préconiser des procédures de discipline progressive

· agir avec respect et intégrité

· enseigner le discernement moral

Au niveau de la salle de classe et de l’école

· enseigner le comportement approprié et positif

· développer le leadership chez l’élève

· développer l’empathie chez l’élève

· être des modèles pour les élèves

· surveiller pour la sécurité de toutes les per- sonnes dans l’école ou sur le terrain de l’école

NIVEAU DE LA SALLE DE CLASSE

* les interventions n’ont aucun ordre précis et peuvent être appliquées selon la gravité, la fréquence et les besoins de l’élève

· établir et communiquer des attentes claires et réalisables

· faire des rappels du comportement à corriger

· revoir et appliquer le code de vie de l’école

· utiliser la résolution des différends, de conflits et de pratique réflexive

· rédiger un plan d’action ou un contrat sur le comporte- ment à corriger

· retirer des privilèges et des activités de l’école

· célébrer les comportements positifs

· communiquer avec les parents

· travailler dans un lieu isolé

· consulter le personnel en orientation

· consulter l’administration

· participer à une conférence avec l’élève, les parents et le personnel ressource de l’école et/ou du Conseil

· assurer un milieu d’apprentissage stimulant et dynamique

· utiliser le cahier de comportement

NIVEAU DE L’ÉCOLE

ADMINISTRATION SCOLAIRE/ÉLÈVE/ENSEIGNANT/PARENT INTERVENTIONS ET CONSÉQUENCES

* les interventions n’ont aucun ordre précis et peuvent être appliquées selon la gravité, la fréquence et les besoins de l’élève

· participer à une entrevue avec l’élève – indiquer le com- rédiger un contrat pour l’amélioration du comportement à portement attendu corriger

· revoir le code de vie de l’école pratiquer la Justice réparatrice

· consulter le personnel de l’école et/ou du Conseil prévoir des études de cas

· communiquer avec les parents (verbale et écrite) préparer une demande de services au Service à l’élève ou

· rencontrer les parents et l’élève à une agence externe

· imposer des retenues/ retraits des activités imposer une suspension

NIVEAU DU CONSEIL SCOLAIRE

ACTIVITÉS POUVANT DONNER LIEU À UNE SUSPENSION

· menacer verbalement d’infliger des dommages corpo- rels graves à autrui

· être en possession d’alcool ou de drogues illicites

· être en état d’ébriété

· dire des grossièretés à un enseignant ou à une autre per- sonne en situation d’autorité

· commettre un acte de vandalisme qui cause des dom- mages importants aux biens scolaires de son école ou aux biens situés sur les lieux de celle-ci

· pratiquer l’intimidation

· se livrer à une autre activité pour laquelle la direction d’école peut suspendre un élève aux termes d’une poli- tique du Conseil

ACTIVITÉS DEV A NT DONNER LIEU À UNE SUS- PENSION

· être en possession d’une arme, notamment une arme à feu

· se servir d’une arme pour infliger ou menacer d’infliger des dommages corporels à autrui

· faire subir à autrui une agression physique qui cause des dommages corporels nécessitant les soins d’un médecin

· commettre une agression sexuelle

· faire le trafic d’armes ou de drogues illicites

· commettre un vol qualifié

· donner de l’alcool à un mineur

· se livrer à une autre activité qui, aux termes d’une politique du Conseil, est une activité pour laquelle la direction d’école doit suspendre un élève et donc mener une enquête, conformément à la présente partie, pour établir s’il doit recommander au Conseil de renvoyer l’élève

ÉLÈVE SUSPENDU

ÉLÈVE RENVOYÉ

· Apprentissage de l’élève doit continuer

· Suspension de 5 à 10 jours –programme scolaire

· Suspension de 11 à 20 jours – programmes scolaire et non-scolaire

· Plan d’action est élaboré et mise en œuvre

· 20 jours de suspension en vue d’un renvoi possible

· Enquête par la direction d’école détermine si le renvoi est nécessaire

· Facteurs atténuants sont considérés

· Recommandation au Conseil de faire un renvoi

· Recommandation au Conseil du programme à préconiser

· Avis écrit aux parents, à l’élève qui s’est soustrait de l’autorité parentale, l’élève majeur

CHEMINEMENT FRANCOPHONE - Culture francophone

Apprendre une langue dans un milieu minoritaire exige un effort à chaque instant. Il est évident que toute communication se fait en français dans notre salle de classe et qu'elle occupe une place importante. Cette responsabilité incombe non seulement à l’enseignant, mais à tous les élèves de la classe. À chacun donc d'aider les autres à atteindre cet objectif.

· J’utilise le français durant les communications avec le personnel et les élèves de l’école (sauf dans les cours d’English).

· Je participe pleinement aux activités qui visent la connaissance et la valorisation de la culture franco-ontarienne.

CHEMINEMENT CATHOLIQUE—Valeurs chrétiennes

· J’adhère aux valeurs chrétiennes et le reflète tant par mon attitude que par mon comportement.

· Je participe aux cours et aux activités qui visent à développer les valeurs chrétiennes : l’amour du prochain, le pardon, le partage, la solidarité et le respect.

CHEMINEMENT PROFESSIONNEL

Tenue vestimentaire

· Je retire ma casquette, chapeau, bandana ou autre couvre-chef immédiatement en entrant dans l’école.

· J’évite de porter des vêtements ou bijoux avec des messages de nature violente, sexuelle, sexiste, raciste ou faisant la promotion d'objet ou de substance illicite.

· Je n’apporte pas de manteau en salle de classe.

· Je porte une tenue propre et appropriée au milieu scolaire.

· le vêtement du haut

· rejoint celui du bas de façon à couvrir la région de la taille et du nombril;

· couvre les épaules;

· couvre complètement la poitrine et le dos;

· le vêtement du bas doit être d’une longueur convenable; il doit couvrir le milieu de la cuisse.

· Les pyjamas ne sont pas permis sauf lors des journées thèmes.

· Les sous-vêtements ne sont pas visibles.

· Les vêtements portés sous le linge transparent doivent être conforme au port du linge du haut du corps.

· Les sandales appelées « Flip Flop » ne sont pas permises. Cependant, les sandales avec des lanières qui fixent suffisamment la sandale au pied sont permises.

· Le port de tout autre vêtement ou objet non conforme à l’environnement scolaire sera traité individuellement. Comme membre de la communauté scolaire, je peux rapporter à la direction le port de vêtement non conforme à ce code, sachant qu’il y aura un suivi.

Je respecte les règlements et l’autorité.

· Je me conforme aux règlements de l’école et du Conseil scolaire.

· Je ne manque jamais de respect à l’endroit du personnel enseignant ou non-enseignant et je suis leurs directives dans les salles de classe, à la bibliothèque, dans les couloirs, à la cafétéria, sur le terrain de l’école et lors des sorties éducatives et sportives.

· Je reconnais que les membres du personnel sont en position d’autorité dans l’école et ont droit d’intervention auprès de tout élève ou visiteur.

· Je signale à la direction ou au personnel tout problème pouvant compromettre la sécurité des personnes ou de leurs biens.

· Je respecte le besoin de communication et d’obtention de la signature légitime d’un parent, tuteur, tutrice lorsqu’on me le demande (formulaires, notes justificatives, agenda, etc.) et je ne falsifie pas les données de documents scolaires.

CHEMINEMENT SCOLAIRE

J’accepte la responsabilité de mon éducation.

Principe de base : L’assiduité et la ponctualité sont des facteurs importants pour assurer le succès scolaire. En effet, l’apprentissage scolaire est le fruit d’un processus long et continu et chaque cours manqué compromet le développe- ment des habiletés. Certaines expériences, lorsqu’elles n’ont pas été vécues en classe, peuvent être difficiles à récupérer. L’évaluation finale alors s’en ressent et si les absences sont trop nombreuses, l’obtention du crédit peut être compromise.

Rendement scolaire

· J’assiste à tous mes cours ainsi qu’à toutes les rencontres requises et j’apporte en classe tous les manuels et tout le matériel nécessaire.

· Je participe activement à mon processus d’apprentissage : je suis bien préparé et je fournis un rendement maximal dans tous mes cours.

· J’accepte de travailler en équipe.

· Je me prépare pour les tests et les examens.

Assiduité - Absences

· Je dois me présenter à tous mes cours et mes retenues ponctuellement.

· Si je m’absente de l’un ou de plusieurs de mes cours dans la journée, je fais motiver mon absence au préalable par un de mes parents, tuteur ou tutrice.

Marche à suivre

· Préférablement mon parent, ma tutrice ou mon tuteur motive mon absence en téléphonant l’école au (705)744-5505

· le jour même de l’absence.

· Dès mon retour à l’école, avant 8h40, je me présente au bureau avec une note signée par un parent, ma tutrice ou mon tuteur spécifiant : la (les) date(s) et la raison de l’absence.

· Si j’anticipe une absence prolongée (p. ex., chirurgie), je communique avec la direction. J’ai aussi la responsabilité d’en informer mes enseignants afin de déterminer les échéances des tâches sommatives.

Ponctualité - Gestion des retards

· Pour tout retard, je dois me présenter au bureau, signer le registre d’assiduité et attendre pour un billet d’admission avant de retourner en classe.

Départs

· Je me présente au bureau avec une note signée par l’un de mes parents, mon tuteur ou ma tutrice autorisant mon dé- part et je signe le registre d’assiduité lorsque je dois quitter l’école au cours de la journée.

· En cas d’urgence un appel aux parents, tuteur / tutrice remplace la note.

· Je demeure sur le terrain de l’école lors d’une évacuation d’urgence.

Travaux

· Je complète tous mes travaux scolaires et je les remets à l’heure et à la date prévues.

· Par respect, je cite toujours les passages et l’information des sources consultées évitant ainsi le plagiat. Je ne pré- sente pas le travail d’un autre comme le mien.

· Lors d’un test ou d’un examen, je me concentre sur mon travail et je garde le silence.

Examens

· En cas d’absence à un examen, je dois présenter une pièce justificative (certificat médical) pour avoir l’autorisation de faire la reprise.

· Aucun changement ne sera toléré sous aucune considération. Je planifie mes activités, rendez-vous ou voyages en fonction des dates et heures d’examens prédéterminées.

· Si j’arrive en retard à un examen, je peux l’écrire durant le temps qui reste à condition qu’aucun élève ne soit déjà sorti de la salle d’examen.

Communications

· Je tiens mes parents, tutrice/tuteur au courant de mon progrès et de mes besoins scolaires. Je transmets promptement toutes les communications que l’école adresse à mes parents, tutrice/tuteur.

Réseau informatique

· Je lis et je signe le contrat d’engagement pour le réseau informatique du CSCFN.

· Je demande la permission à un membre du personnel avant d’utiliser les ordinateurs, les logiciels, les périphériques et le réseau électronique de l’école. Je respecte les directives administratives du CSCFN ainsi que les règlements du code de conduite de l’école. Lorsque je suis témoin de vandalisme ou d’infraction ayant trait à la sécurité, j’informe l’enseignant.

· Je me sers des outils informatiques, de mon courriel ainsi que de l’Internet pour des travaux scolaires seulement. La transmission de matériel ou d’information obscène, raciste, sexiste ou haineuse est strictement interdite.

CHEMINEMENT PERSONNEL

J’encourage les autres par mes paroles. Respect des autres

· Je suis poli partout et en tout temps avec les élèves et avec tous les intervenants de l’école.

· J’utilise en tout temps un langage courtois et approprié envers les élèves et envers tous les intervenants dans l’école.

· J’obéis avec respect aux personnes en autorité.

Harcèlement verbal, physique ou sexuel

· Je respecte les personnes en ne harcelant ou en ne menaçant d’aucune façon que ce soit verbalement, par écrit ou physiquement et j’encourage les autres élèves à faire de même.

· Je respecte les personnes en m’abstenant de toute forme d’intimidation et j’encourage les autres élèves à faire de même.

Acte de violence grave

· Je reconnais que toute forme d’agression physique causant des dommages corporels nécessitant une intervention médicale ainsi que toute agression sexuelle seront vigoureusement sanctionnées.

Matériel obscène

· Je n’apporterai à l’école et ne produirai aucun matériel obscène, haineux ou diffamatoire qui porte atteinte à la pudeur ou à la dignité de la personne.

SÉCURITÉ ET BIEN-ÊTRE:

Je m’engage à respecter un environnement sécuritaire et je contribue au bien-être de toutes et de tous.

Circulation dans l’école

· Je circule seulement dans les aires qui sont réservés à mon niveau (7-12). Je ne cherche pas à visiter l’École élémentaire catholique Sainte-Anne.

· Si je circule dans les corridors pendant les heures de classe, je m’assure de ne pas déranger les classes.

Visiteurs

· Les visiteurs doivent passer par le bureau central à leur arrivée à l’école afin de signer le registre des visiteurs.

Téléphones cellulaires et appareils électroniques

· Je respecte la ligne de conduite du CSCFN « Accès et utilisation du réseau sans fil et appareil électronique personnel »

· Je respecte la section « APPAREILS CELLULAIRES ET ARTICLES ÉLECTRONIQUES »

Danses et activités scolaires

· Les danses et les activités scolaires sont des privilèges.

· Les portes ouvrent à 19h30 et ferment à 21h00.

· Je me conforme aux règlements suivants :

· Je respecte le code de conduite de l’école.

· Je respecte les frontières établies pour la circulation dans l’école.

· J’obéis et je respecte toutes les personnes, adultes et élèves, responsables de la danse ou de l’activité.

· Si je peux avoir un invité, je suis conscient que j’en suis responsable. J’avertis mon invité qu’il devra présenter une carte d’identité avec photo et s’engager à demeurer avec moi en tout temps.

Possession et/ou usage d’armes

· Je reconnais qu’il est absolument interdit de posséder, de vendre ou d’utiliser une arme blanche ou à feu à l’école. Il est aussi interdit de menacer d’infliger des dommages corporels graves.

Transport scolaire

· La ponctualité et le civisme sont de règle dans l’autobus.

· J’utilise un langage approprié en tout temps.

· Je respecte le règlement de ne pas manger ni boire dans l’autobus.

· J’obéis aux directives de la conductrice ou du conducteur pour ma sécurité et celle des autres.

· Je parle à voix basse et j’évite de distraire la conduite.

· Je me présente à l’heure à mon arrêt d’autobus. Après les classes, je me rends promptement à mon autobus.

· Je m’assieds à la place désignée par la conductrice ou le conducteur.

· Je ne me lève pas lorsque l’autobus est en marche.

· Je ne lance rien.

SANTÉ PHYSIQUE ET MORALE

Je connais l’importance d’une bonne santé physique et morale et je le prouve par mes faits et gestes.

Alcool

· Je respecte l’interdiction absolue d’être sous l’influence de l’alcool ou en possession d’alcool sur le terrain de l’école ou dans un lieu public pendant, ou immédiatement avant ou après la journée scolaire ou dans le cadre d’une activité scolaire.

· Je respecte l’interdiction absolue de distribution d’alcool à une personne mineure sur le terrain de l’école ou dans un lieu pendant, ou immédiatement avant ou après la journée scolaire ou dans le cadre d’une activité scolaire.

Possession et consommation de drogues

· Je respecte l’interdiction absolue de la consommation de drogues illicites et de la possession de drogues illicites sur le terrain de l’école ou dans un lieu public pendant ou immédiatement avant ou après la journée scolaire ou dans le cadre d’une activité scolaire.

Vente de drogues

· Je reconnais l’interdiction stricte de faire le trafic de drogues sur le terrain de l’école ou dans un lieu public, pendant ou immédiatement avant ou après la journée scolaire ou dans le cadre d’une activité scolaire.

Tabagisme

· Je respecte le règlement qui interdit de fumer en tout temps à l’intérieur ou sur le terrain de l’école.

RESPECT DE LA PROPRIÉTÉ

Je respecte l’environnement et la propriété du matériel scolaire et des lieux.

Affichage

· J’obtiens la signature de la direction avant d’afficher quoi que ce soit sur les murs de l’école.

· J’enlève les affiches une fois l’activité terminée.

Casiers et cadenas

· J’utilise uniquement le casier assigné par l’école ainsi que le cadenas fourni par l’école.

· Je suis responsable de tous les effets personnels et de valeur laissés dans mon casier.

· Je n’affiche, à l’intérieur de mon casier, que des objets en accord avec les valeurs de l’école puisque le casier appartient à l’école et qu’il peut être fouillé en tout moment et sans préavis.

Nourriture dans l’école

· Je suis responsable de maintenir la propreté sur toute la propriété de l’école.

· Je nettoie toujours ma place lorsque j’ai fini de manger et je dépose les ordures dans les poubelles.

Matériel scolaire

· Je prends soin des livres, des manuels et de tout autre matériel scolaire que l’école met à ma disposition et je les remets en bon état à la fin de l’année scolaire.

Vandalisme et dégradation des biens scolaires

· J’utilise correctement et je maintiens en bon état tous les biens et tous les lieux de l’école.

Vols

· Je respecte la propriété et tous les biens des autres.

APPAREILS CELLULAIRES ET ARTICLES ÉLECTRONIQUES

Afin de se garder à l’heure avec les avancements technologiques, l’utilisation des appareils cellulaires et des articles électroniques sera permise dans l’école pour fins pédagogiques. L’utilisation des appareils cellulaires et des articles électroniques est autorisée dans les classes selon la discrétion des enseignantes et enseignants. Notez bien que l’emploi de ces derniers est un privilège et non un droit.

· Afin de ne pas déranger le bon fonctionnement de l’école, il incombe que tout téléphone ou appareil électronique soit placé en mode « silencieux » en tout temps au cours de la journée scolaire.

· Les appels téléphoniques et l’envoi de textes sont autorisés seulement dans les corridors, et la cafétéria avant la classe-foyer, à l’heure du dîner, après les heures de classe et pendant les pauses.

· La prise de photo est strictement interdite dans l’école, sauf pour fin éducative. Toute infraction à cette règle engendra de sérieuses conséquences.

· L’utilisation des lecteurs mp3 (iPod), portables personnels, iPad et tablettes est permise à la bibliothèque, à la cafétéria, dans les corridors le matin avant la classe-foyer, à l’heure du dîner, après l’école et pendant les pauses, pourvu que l’appareil ne fasse pas de bruit. Par contre, par fin de sécurité, l’élève ne devrait avoir qu’un écouteur à l’oreille. Les élèves en période libre peuvent s’en servir à la cafétéria, au foyer et à la bibliothèque.

· L’élève ne doit jamais recevoir/envoyer un texte/appel pendant les heures de classe, un spectacle, pendant les an- nonces ou s’il/elle se voit adresser par un membre du personnel de l’école.

· L’utilisation des articles électroniques est interdite en classe sauf pour des activités pédagogiques approuvées et selon la discrétion de l’enseignante ou de l’enseignant.

Code de conduite pour l’utilisation des appareils mobiles

· Je respecterai les personnes et leur vie privée et je ne communiquerai pas des renseignements personnels concernant une autre personne, comme son nom, son numéro de téléphone, son adresse à domicile, son adresse de cour- riel, la ville dans laquelle mon école est situé, ou encore l’adresse ou le numéro de téléphone de mes parents au travail ou une photo de moi à des gens qui je ne connais pas.

· Je ne divulguerai pas à des sources inconnues sur Internet des renseignements personnels à mon sujet sans la permission de mes parents

· Je ne téléchargerai pas ni ne diffuserai des écrits ou des images de nature offensante, diffamatoire discriminatoire, haineuse, violente, indécente ou raciste.

· Je ne téléchargerai pas ni ne diffuserai des écrits ou des images qui peuvent nuire à la réputation d’une autre personne, à celle du Conseil scolaire catholique Franco-Nord, de ses écoles et de ses centres de services.

· Je n’utiliserai pas le matériel informatique à des fins de publicité, de propagande, de harcèlement ou de menace.

· Je respecterai le droit d’auteur et j’éviterai de participer à des activités de piratage, comme la reproduction illégale de musique, de jeux, de logiciels et de fichiers.

· Je respecterai les mesures de sécurités établies par le CSCFN et j’éviterai tout acte d’intrusion ou tout autre acte qui pourrait nuire au bon fonctionnement du matériel informatique appartenant au CSCFN et aux autres ou qui pourrait l’endommager.

· Je respecterai la nature privée des codes d’accès et des mots de passe et j’éviterai de prendre connaissance du code d’accès et du mot de passe d’une autre personne.

· Je ne transmettrai pas de courriels non désirés ou anonymes, je n’utiliserai pas le nom d’une autre personne lorsque j’enverrai des courriels et je ne participerai pas à des chaînes de lettres.

· Je n’installerai pas des logiciels qui pourraient nuire au bon fonctionnement du matériel informatique.

· Je n’enlèverai pas des applications intégrées ou installées par mes enseignants ou par le CSCFN.

· Je promets d’éviter toute activité illégale et tout acte contraire à la ligne de conduite “Utilisation légitime du réseau informatique du Conseil et d’Internet par les élèves” du CSCFN ou contraire à la mission de l’école ou du conseil.

· Je promets de ne pas utiliser abusivement les ressources informatiques à des fins personnelles, comme stocker inutilement des renseignements sur le serveur, utiliser Internet pour écouter la radio ou une émission de télévision, participer à des activités de clavardage à des moments non appropriés ou participer sans autorisation à des jeux Internet.

· Je suis conscient que le CSCFN peut en tout temps accéder aux fichiers que j’ai sauvegardés sur un appareil ou un serveur et que je ne peux pas considérer ces fichiers comme étant confidentiels.

· Je suis conscient qu’il se peut qu’il me soit interdit de continuer à utiliser l’appareil technologique ou à utiliser l’internet si mon utilisation est incorrecte et il se peut que je subisse des mesures disciplinaires conformément aux règles de conduite de l’école, selon la gravité de mes actes.

Conséquences pour certaines attentes spécifiques
Attentes	Conséquences
Comportement indésirable dans les lieux scolaires	1^e incident: Avertissement 2^e incident: Retenue 3^e incident: Retenue avec appel aux parents/tuteurs 4^e incident: Suspension interne pour la période avec appel aux parents/tuteurs 5^e incident: Suspension interne pour la journée avec appel aux parents/tuteurs 6^e incident: Suspension Ceci est un guide. Dépendant de la gravité de la situation, l’administration utilise son jugement professionnel pour choisir les conséquences appropriées.
Tout comportement pouvant ou devant donner lieu à une suspension tel que noté dans le tableau de discipline progressive	Suspension
Retards non-motivés	1^e incident: Avertissement 2^e au 6^e incident: Retenue 7^e incident: Lettre aux parents/tuteurs et à l’agente d’assiduité du conseil selon la ligne de conduite sur la fréquentation scolaire.
Absences non-motivés (école buissonnière)	1^e incident: 1 retenue par période manquée avec appel aux parents/tuteurs 2^e incident: Suspension interne avec appel aux parents/tuteurs 3^e incident: Suspension interne avec rencontre avec l’agente d’assiduité du conseil et un parent/tuteur
Assiduité	7 absences: Lettre aux parents/tuteurs et à l’agente d’assiduité du conseil selon la ligne de conduite sur la fréquentation scolaire. 20 absences: Lettre aux parents/tuteurs et à l’agente d’assiduité du conseil avec une copie conforme à la surintendance responsable de l’école selon la ligne de conduite sur la fréquentation scolaire.
Retenue séchée	1^e incident: Retenue doublée 2^e incident: Suspension pour opposition à l’autorité
Vandalisme et dégradation des biens scolaires	Les élèves impliqués dans l’incident devront partager le coût de réparation ou de remplacement.
Port de la casquette ou autre chapeau	1^e incident: Confiscation pour demi-journée 2^e incident: Confiscation pour la journée 3^e incident: Confiscation pour la journée et appel aux parents/tuteurs
Utilisation non appropriée des appareils électroniques et téléphones cellulaires	1^e incident: Retenue, confiscation par la direction pour la journée et avec appel aux parents/tuteurs 2^e incident: Retenue, confiscation par la direction et le parent devrait venir à l’école chercher l’appareil électronique