Transport scolaire

Pour obtenir de l’information au sujet du Service de transport scolaire Nipissing-Parry Sound, consultez le http://www.npssts.ca.

Nous vous présentons, à titre d’information, la politique du Conseil scolaire catholique Franco-Nord sur le transport des élèves.

Le transport est assuré aux élèves qui demeurent loin de l’école qu’ils doivent fréquenter, en vertu des critères suivants :

Maternelle et jardin d’enfants : 0,5 kilomètre et plus
Jusqu’en 3e année inclusivement : 1,0 kilomètre et plus
4e à 8e année inclusivement : 1,6 kilomètre et plus
Cycle secondaire : 3,0 kilomètres et plus

La distance est fixée, dans chacun des cas, par la route la plus directe entre la résidence et l’école. Un arrêt d’autobus désigné par le service du transport est prévu à proximité de la résidence de l’élève, tout en tenant compte des aspects suivants : économie, commodité, sécurité et efficacité du service. L’arrêt ne doit en aucun cas être à plus d’un kilomètre de la résidence de l’élève, et pour les élèves de maternelle et de jardin, à plus d’un demi-kilomètre.

Les parents ou tuteurs doivent assumer la responsabilité du transport de leurs enfants s’ils changent de zone scolaire au cours de l’année, mais désirent que leurs enfants complètent leur année dans l’école où ils ont débuté.

On permettra à certains élèves d’être ramassés et déposés à différentes adresses en adhérant strictement aux conditions suivantes :

  • Les parents ou tuteurs doivent en faire la demande par écrit à la direction de l’école au moins deux jours à l’avance;
  • Les deux adresses doivent être situées dans la même zone scolaire;
  • Le service doit être fourni quotidiennement.

Comme il est essentiel de tenir un registre exact des élèves transportés par chaque autobus et du parcours suivi, le service du transport doit être avisé de tout changement.

Les demandes de changement du transport scolaire doivent être envoyées au service du transport au moins une semaine avant le changement prévu. Ce délai est nécessaire pour établir si la demande est valable, déterminer son effet sur le parcours, et voir s’il y a des places disponibles dans le cas d’un changement d’un autobus à un autre.

En cas d’urgence, la direction de l’école peut autoriser le changement avec la collaboration du service du transport.

Ces mesures sont nécessaires pour assurer la sûreté et la sécurité des enfants.

Lorsque les entrepreneurs de transport scolaire désignés estiment que les conditions atmosphériques rendent le service dangereux à certaines occasions, les modalités prescrites doivent être appliquées de manière à annuler la sortie des autobus et à avertir les postes de radio locale avec rapidité et de façon coordonnée.

Les écoles doivent être ouvertes aux élèves qui, non transportés par l’autobus, se rendent à l’école au gré de leurs parents/ tuteurs. La présence du personnel scolaire est prévue afin d’offrir les services organisés par la direction de l’école.

Les parcours annulés le matin ne sont pas effectués l’après-midi. Les parents/tuteurs qui conduisent le matin à l’école leurs enfants normalement transportés par autobus sont responsables de leur retour l’après-midi.

  • Les chauffeurs d’autobus, à la suite de l’observation des conditions locales, doivent recommander le fonctionnement ou l’annulation du service lors de conditions atmosphériques extrêmes, et faire part de ces recommandations aux entrepreneurs de transport scolaire désignés;
  • Le responsable du service du transport du Conseil demande alors aux postes de radio locale de diffuser un bulletin d’informations annonçant l’annulation du service d’autobus sur les parcours en question.
  • Il incombe au service du transport en collaboration avec les entrepreneurs de transport scolaire de recommander aux directions d’école la mise en service des autobus, afin de renvoyer les élèves prématurément à la suite d’une aggravation des conditions atmosphériques. Cette initiative n’est prise que lorsque lesdites conditions atmosphériques sont particulièrement mauvaises;
  • Si la décision de mise en service des autobus est prise, le service du transport, en partenariat avec la direction de l’école, entame les procédures visant un retour efficace et sécuritaire à la maison;
  • Lorsqu’il est décidé de renvoyer les élèves, il incombe aux écoles de faire tous les efforts possibles pour aviser les parents/tuteurs d’élèves de cycle primaire, et de prendre d’autres dispositions pour les enfants dont les parents/tuteurs sont absents.
  • Témoigner en tout temps de bienveillance, de politesse, de respect et de fermeté envers les élèves comme ils le feraient envers leurs propres enfants;
  • Essayer de maintenir leurs directives simples, directes et minimes;
  • Maintenir la discipline afin que le voyage par autobus soit sécuritaire et agréable;
  • Rapporter promptement à la direction de l’école tout problème de discipline en se servant du formulaire destiné à cette fin;
  • Empêcher la montée ou la descente à des endroits autres que ceux qui sont prévus, à moins de permis délivré après réception d’une demande écrite du parent/tuteur, ou en cas d’urgence, par la direction d’école et le service du transport;
  • Empêcher les élèves de se tenir debout dans le passage central de l’autobus pendant que le véhicule est en mouvement;
  • Empêcher la montée de personnes autres que les élèves ou le personnel autorisé;